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LES CHAMPS LIBRESMentions légales

Mentions légales

www.leschampslibres.fr

www.musee-bretagne.fr

www.bibliotheque-rennesmetropole.fr 


1)       PROPRIÉTÉ DES SITES

 
La communauté d’agglomération Rennes Métropole est le propriétaire des sites www.leschampslibres.fr – www.musee-bretagne.fr – www.bibliotheque-rennesmetropole.fr , sites officiels des Champs Libres, du musée de Bretagne et de la Bibliothèque d’agglomération de Rennes Métropole.


Ces sites sont hébergés par Claranet - 24, rue du Chêne Germain - 35 510 Cesson-Sévigné


2)       DIRECTION DE LA PUBLICATION

Directrice de la publication :

Directeur de la publication :
Sébastien Sémeril, vice-président de Rennes Métropole en charge de la culture

Responsables éditoriaux :

-          Roland Thomas, Directeur des Champs Libres
-          Céline Chanas, Conservateur - Directrice du musée de Bretagne
-          Marine Bedel, Directrice en chef de la Bibliothèque de Rennes Métropole


Contributeurs :ces sites sont alimentés quotidiennement par les équipes du musée de Bretagne, de la Bibliothèque et des Champs Libres.
 

3)       PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

3.1 -  Principe général

Les pages du site, dont la plateforme de blogs, sont placées, sauf mention contraire, sous licence Creative Commons (licence de libre diffusion CC-by-nc-nd).

Les internautes peuvent diffuser librement les contenus de ces pages à la condition d’indiquer le nom de l’auteur du contenu concerné, de ne pas y apporter de modification et de ne pas en faire d’utilisation commerciale, sauf si l’auteur du contenu a précisé qu’il ne souhaitait pas s’inscrire dans le cadre de cette licence.

3.2 - Exception

Les textes et illustrations qui ne rentrent pas dans ce cadre, font l'objet d'une mention contraire et sont la propriété de Rennes Métropole, avec l’accord le cas échéant, des titulaires des droits d’auteur concernés par les documents présentés. À ce titre, le site est protégé par la législation française, communautaire et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle et le droit à l’image.

L’internaute ne dispose d’aucun droit ni d’aucune licence pour en faire usage de quelque façon que ce soit, sans l’accord écrit et préalable de Rennes Métropole. Toute reproduction ou utilisation de données contenues sur le site, après accord express de Rennes Métropole, devra mentionner la source et le titulaire des droits de propriété afférents.

Le Code de la Propriété Intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L 122-5, d’une part, que les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, « toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droits ou ayants cause est illicite » (article L 122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle).

4)       PLATEFORME DE BLOGS


L’utilisation de la plateforme de blogs mise en place sur le site des Champs Libres est conditionnée par l’acceptation de la charte d’utilisation de cette plateforme, document précisant notamment les thématiques concernés par les blogs, les conditions pour ouvrir un blog, les règles de création de contenu, les modalités de modération, les responsabilités notamment sur le contenu des blogs, les règles à respecter en matière de propriété intellectuelle. Cette plateforme est placée sous licence Creative Commons (cf point 3.2). L’utilisateur du blog demeure seul propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle y étant attachés. Tout message mis en ligne dans le cadre de cette plateforme demeure sous l’entière responsabilité de son auteur.

Réalisation et charte graphique :

Be Api

http://beapi.fr/

 
5)       PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Conformément à la délibération n° 2006-138 du 9 mai 2006, les sites sont dispensés de déclaration auprès de la Commission nationale informatique et libertés. Les informations privées enregistrées via les formulaires présents sur les sites sont strictement confidentielles et sont réservées à l’usage exclusif de Rennes Métropole. Chaque internaute ayant déposé des informations nominatives le concernant sur les sites dispose des droits d'opposition (article 38 de la loi), d'accès (articles 39, 41 et 42 de la loi) et de rectification (article 40 de la loi) de ces données. Ainsi, il peut exiger que soient rectifiées, complétées, clarifiées, mises à jour ou effacées les informations le concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées, ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite. Chaque internaute peut exercer ces droits en écrivant au président de la Communauté d’agglomération Rennes Métropole - 4 avenue Henri-Fréville - CS 20723 - 35207 RENNES Cedex 2.

 
6)       LIENS

Tout site public ou privé est autorisé à établir un lien vers les informations diffusées par les sites www.leschampslibres.fr – www.musee-bretagne.fr – www.bibliotheque-rennesmetropole.fr, ou à utiliser les fils RSS des sites précités, sous réserve de :

-          mentionner la source qui pointera grâce à un lien hypertexte directement sur le contenu visé,
-          ne pas en faire une utilisation contraire à l’ordre public, aux bonnes mœurs, de ne pas porter atteinte aux droits des tiers et aux droits à l’image, à la propriété intellectuelle,  et de ne pas en faire d’utilisation commerciale.



7)       RESPONSABILITES

7.1 -  Responsabilité sur les contenus

7.1.1. – Principe général

Les contenus présents sur les sites www.leschampslibres – www.musee-bretagne.fr – www.bibliotheque-rennesmetropole.fr sont placés sous sous licence Creative Commons.

Tout utilisateur de pages du site placées sous licence Creative Commons demeure seul propriétaire de son message et des droits de propriété intellectuelle y étant attachés. Tout message et contenu mis en ligne demeure donc sous l’entière responsabilité de son auteur. La responsabilité de Rennes Métropole ne saurait en aucun cas être engagée sur les contenus mis en ligne. L’utilisateur garantit Rennes Métropole des conséquences de toutes réclamations ou actions dont ils pourraient faire l’objet du fait des commentaires, contenus ou observations qu’il diffuse.

7.1.2. – Exception
Les éléments (textes, illustrations…) autrement mentionnés relèvent de l’entière responsabilité de Rennes Métropole, qui le cas échéant s’est assuré de l’autorisation des auteurs concernés.

7.2 -  Responsabilité sur le fonctionnement du service

Il est expressément rappelé qu’Internet n’est pas un réseau sécurisé. Rennes Métropole ne saurait être tenu pour responsable de la contamination par d’éventuels virus ou de l’intrusion d’un tiers dans les sites et décline toute responsabilité quant aux conséquences de la connexion des internautes aux sites www.leschampslibres.fr – www.musee-bretagne.fr – www.bibliotheque-rennesmetropole.fr ainsi qu’aux autres sites accessibles par un lien figurant sur les pages des sites précités.

La responsabilité de Rennes Métropole ne saurait également être engagée en cas de problème d’acheminement ou de perte de courrier électronique.

Rennes Métropole décline toute responsabilité en cas de difficultés d’accès ou d’interruption dans la connexion des sites.

En outre, Rennes Métropole se réserve le droit, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, de résilier, modifier, suspendre ou interrompre l’accès à tout ou partir des sites, sans avis préalable.


8)       CRÉDITS

 

8.1 – Réalisation


W-Seils

11 Rue du chemin rouge • Bâtiment F • CS 37335
44373 Nantes Cedex 3

http://www.w-seils.com/
@wseils


Les sites sont développés avec le système de gestion de contenu libre "Typo3"

La plateforme de blogs est développée avec le système de gestion de contenu libre "Wordpress"

 
8.1.2. – Exception : le module agenda

Le module agenda est développé avec le système de gestion de contenu libre KMT 2
Versio
12 rue Jean-Ogée
35000 Rennes

http://www.versio.fr/



8.3 – Photographies (sauf mentions contraires)

Site de la Bibliothèque :

Christophe Simonato, Richard Volante


Site du musée de Bretagne

Alain Hamet, Gérard Prudor


Site des Champs Libres

Alain Amet, Christophe Le Devéhat, Bernard Duquenne

Commentaires

[1]
anonyme05 mars 2011 22h19

tant pis...pour vous !

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Adresse

10 cours des Alliés

35000 Rennes, France

Téléphone

02 23 40 66 00

Métro : Charles de Gaulle

Horaires

  • Le mardi de 12h à 21h
  • Du mercredi au vendredi de 12h à 19h
  • Samedi et dimanche de 14h à 19h
  • Fermeture les lundis, jours fériés, dimanche de Pâques et de Pentecôte.

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